Voilà une étude sur un sujet qui a déjà été abordé par des juristes et des diplomates spécialistes, mais qui a l’avantage d’être une synthèse pour ainsi dire exhaustive.

L’abbé du Cheyron, après avoir retracé l’histoire étonnante, disparate et quelque fois confuse des nominations épiscopales dans les premiers siècles de l’Église, dégage des lignes fondamentales d’une évolution qui va d’une sorte d’élection à des choix caractérisés selon des critères à la fois ecclésiaux, sociaux et politiques, pour aboutir à cette investiture canonique dont la Papauté va revendiquer progressivement l’exclusivité. Un évêque catholique reçoit sa juridiction de Rome qui est en elle-même la preuve formelle de son apostolicité et qui le fait membre de droit du corps épiscopal : telle est la règle aujourd’hui confirmée par les derniers conciles et singulièrement Vatican II, à la suite duquel il a été demandé à tous les États catholiques de renoncer, y compris dans leur concordat, à toute prétention en ce domaine. Tous se sont exécutés. Ce qui fait, curieusement, de la France républicaine et laïque le seul pays au monde dont le chef de l’État dans les diocèses concordataires d’Alsace et de Moselle nomme avec le Pape à la fonction épiscopale, en vertu du concordat de 1801, suite du vieux concordat de Bologne !

Impossible ici d’entrer dans tous les détails historiques et politiques, les rapports de l’Église et de l’État ayant été en France, singulièrement agités. Sous le régime de la séparation depuis la loi de 1905 et depuis le rétablissement des relations diplomatiques en 1921, une sorte de guide d’usage s’est institué selon ce qu’on appelle l’aide-mémoire Gaspari de 1921, du nom du Secrétaire d’État du Saint-Siège de l’époque. Il y a des processus de nomination qui impliquent l’Ambassadeur de France, le ministère de l’Intérieur et son bureau des cultes, le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, celui des Armées pour l’évêque aux Armées, le Premier Ministre et la Présidence, sans compter les cas particuliers comme celui de la Guyane, en principe encore régi par une ordonnance de Charles X. Il paraît que tous les présidents de la République ont tenu à exercer leur rôle constitutionnel. Il semblerait qu’il n’y ait jamais eu, dans les temps récents, que deux ou trois cas de récusation : l’auteur les cite brièvement et, quand on connaît, on sourit.

Une belle thèse et qui intéressera tous les curieux de l’histoire politico-ecclésiastique qui n’a cessé de bondir et de rebondir.

La part faite au gouvernement français dans le processus actuel de nomination des évêques, préface de Bruno Joubert, Abbé Arnaud du Cheyron, Editions Cerf Patrimoines, 201 p., 20 €